Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CHOIX DU BOIS
Boisson Bernard
Ballester Pascal
Aczel Laurent

Numéro de dépôt :
3774167
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE CHOIX DU BOIS de Boisson Bernard

Présentation de la marque LE CHOIX DU BOIS

Déposée le 13 octobre 2010 par Boisson Bernard, Ballester Pascal, Aczel Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHOIX DU BOIS »

Les déposants sont Boisson Bernard domicilié(e) 19 avenue saint Marc - 77850 - HERICY - France, Ballester Pascal domicilié(e) 3 bis rue des Ormessons - 77850 - VAUX LE PENIL - France, Aczel Laurent domicilié(e) 102 rue de la Louve - 77000 - VAUX LE PENIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boisson Bernard domicilié(e) 19 avenue saint Marc - 77850 - HERICY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37


Boisson Bernard - 19 avenue saint Marc - 77850 - HERICY - France

Ballester Pascal - 3 bis rue des Ormessons - 77850 - VAUX LE PENIL - France

Aczel Laurent - 102 rue de la Louve - 77000 - VAUX LE PENIL - France


Boisson Bernard - 19 avenue saint Marc - 77850 - HERICY - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582053 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.